Acheter Belge

Bonjour à tous,

Je souhaiterais savoir si certain parmi vous ont déjà acheté une moto d'occasion en Belgique? Comment ça se passe au niveau de la préfecture (en France)? Est-ce qu'il faut des papier particulier? Est-ce qu'il y a une taxe?

Bref je souhaiterais connaitre les modalités à suivre.

Merci d'avance

je viens de le faire comme d'autres sur le forum dailleurs.

Tu as juste deux formalités supplémentaires :

- Obtenir un quitus fiscal auprès de ton service des impots. Pour cela il faut que la moto ait + de six mois et + de 6000 kms (marqué sur le certificat de vente)
- avoir l'original du certificat de conformité européen fourni par le constructeur à l'acheteur d'origine

Si tout va bien c'est trois jours de délai pour l'immatriculer

Sinon pour le reste rien de plus que pour une occasion normale (carte grise d'origine, qui est rose en Belgique, certificat de cession, identité, un chèque,....

Merci pour cette réponse, par contre dans mon cas la moto a + de 6 mois mais - de 6000 Km, qu'est ce que ça change?

cyrtes a écrit:

- Obtenir un quitus fiscal auprès de ton service des impots. Pour cela il faut que la moto ait + de six mois et + de 6000 kms (marqué sur le certificat de vente)
- avoir l'original du certificat de conformité européen fourni par le constructeur à l'acheteur d'origine

Si tu laisses le vendeur inscrire moins de 6000 kms sur la cession, tu vas repayer de la TVA.... Ce serait dommage...

oui ça serait dommage....comme tu dis

Et je suppose qu'elle n'avait pas plus de 6000 km la sherco Cyrtes ?

Et y'a pas vraiment de contrôle, donc ...

Pour sure ! Je tiens le compteur d'origine à la disposition du fisc, des douanes et du stagiaire contrôleur en GEA Loulou !

Et bien moi qd je suis arrivé en FR avec ma Gas² à la douane, j'ai été surpris qd on m'a demandé le nbre de Km. J'ai répondu naïvement: vous savez madame, c'est une moto d'enduro, la première chose que l'on fait qd on la reçoit c'est enlever le compteur.

Elle ma répondu, ha ben alors je vais noter plus de 6.000 km car aussi non vous allez devoir payer la tva !

Merci Madame

Mais bon, c'était à Maubeuge. Et à Maubeuge, ils ont l'habitude de voir des belges ignorants.

Un petit lien utile pour les français :

http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml

Oui c'est juste quand j'ai vendu le quad de ma femme il avait 1300 km le gars a été se présenter on lui a dit la même chose , il leur faut juste qu'il soit noté plus de 6000 km il est donc revenu on a changer les papiers il et repartit avec tout ça et dans la semaine le quad etait en ordre
Comme quoi c'est du grand n'importe quoi car on ne te demande même pas de te présenter avec la machine

Petite précision, pour obtenir le quitus ( dans ton centre des impots ) il te faut en plus du certificat de cession, une lettre manuscrite du propriétaire qui dit en gros "je soussigné mr méo résidant à...........vends ma ktm 300 ayant 6895 kms au prix de 3500e à Mr cyrille ....... résidant à.........le ........., fait à ........."

et il te faut en plus la facture originale, vive la france

Merci pour cette précision Frikadel

Aurais tu trouvé ton bonheur ???

Je préfére te le dire ils vont te le réclamer , tu me diras des fois tous dépend des centres des impots....
Autre chose ce n est pas une porsche mais si tu veux gagner des sous sache que suivant les préfectures
le prix de la carte grise n est pas le même...

Oui j'ai trouvé mon bonheur!!! Mais pour le concrétiser il faut que j'arrive à vendre la mienne d'abord!!!

Tu me conseil quelle préfecture?

Perso j'ai déjà fait celle de Valenciennes pour changer de CG quand je suis arrivé dans le Nord, ils sont super lent et pas spécialement aimable!! Je suis arrivé avant l'ouverture, il y avait déjà la dose de monde. Je suis reparti après la fermeture avec en prime une prune car j'avais pris un ticket de parking de 4h et j'ai passé 4h30 dans la préfecture....

cyrtes a écrit:

Pour sure ! Je tiens le compteur d'origine à la disposition du fisc, des douanes et du stagiaire contrôleur en GEA Loulou !

Bien vu

CC#103 tu m'as envoyé un mail pour la mienne dans la semaine J'sais pas si tu as reconnu la moto, mais c'est bien la mienne que j'essaye aussi de vendre (enfin, plus ou moins décidé a la vendre quoi )

Salut loulou

loulou a écrit:

CC#103 tu m'as envoyé un mail pour la mienne dans la semaine J'sais pas si tu as reconnu la moto, mais c'est bien la mienne que j'essaye aussi de vendre (enfin, plus ou moins décidé a la vendre quoi )

Effectivement, maintenant que tu le dis!!!!! Non je l'avais pas reconnu!! J'avais vu que tu l'avais mise puis retirée puis remise....

Je cherche une 125 pour Cora. Je ne suis pas pressé non plus. Tu as eu beaucoup de contact pour te l'acheter?

Pour la mienne j'ai beaucoup de mail qui me propose de la prendre pour 3000€, bref pas grand chose de sérieux!

Bonne vente.

Oui j'essaye de remonter l'annonce, car je n'ai aucune (ou presque) touche. A croire que du 125 ca n'interesse pas. Du coup je pense la garder, a moins de trouver un autre compromis (et puis je refait quelques frais dessus donc ca n'en vaut peut-être pas la peine).

Pour ta moto, t'as l'avantage de l'avoir eu neuve. Sauf que je pense que ton tarif est un poil élevé. Faudrai voir à descendre un peu en dessous de 4000€, c'est psychologique pour l'acheteur et ce sera le prix du marché. Je me souviens avoir revendu mon ex 400 EXC 2005 3800€ si je me souviens bien, dans le même état que toi mais full équipée (l'ancienne moto de Bill).

Mais en tout cas elle vaut pas 3000€ c'est clair

oui Loulou, 4000€ c'est mon tarif de départ, à négocier! Le mienne comprend pas mal d'équipement quand même! Quand tu regardes les tarifs sur leboncoin, je suis dans les clous...

Ouai aprés dis toi un truc, les gens veulent tout pour rien.. Sur le bon coin, t'as des spécimen franchement térrible ! Casser 500 ou même 1000€ pour certain c'est normal

Quand j'ai vendue mon utilitaire, j'te raconte pas les trucs que j'ai entendu